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Archives

Rue du Petit Pont, 120A - 7700 Mouscron

056 860 540

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Toute l’année, sauf jours fériés légaux :
du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
uniquement sur rendez-vous préalable par téléphone au numéro ci-dessus ou par mail à l’adresse YXJjaGl2ZXNjb21tdW5hbGVzQG1vdXNjcm9uLmJl


Un service au service des services communaux et des citoyens
 

« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel (donc tant en format papier qu’en format électronique), produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout organisme public ou privé, dans l’exercice de leur activité. »
 

Les Archives de la Ville de Mouscron conservent tous les documents produits et reçus par l’Administration, y compris les archives des anciennes communes de Dottignies, Herseaux et Luingne fusionnées avec Mouscron le 1er janvier 1977.

Il s’adresse, d’une part, à tous les autres services communaux dans la gestion de leur documentation, de leurs archives. Il est, d’autre part, ouvert à tous les publics intéressés par des documents plus ou moins anciens, à des fins pratiques et/ou juridiques (permis, mitoyenneté, réponses au décret sol, etc.) et scientifiques (histoire, sociologie, etc.).

Toutes les activités du service des Archives peuvent se résumer en trois mots : conservation, communication et valorisation.

La conservation

Le pan conservation consiste notamment en la gestion des versements d’archives des services communaux en maintenant une proximité avec ceux-ci et en leur offrant une fonction de consultance.

Le service des Archives doit ensuite classer et inventorier les documents de telle manière que, grâce à l’inventaire et aux tableaux de suivi des sorties et consultations d’archives, toute archive versée puisse être retrouvée en un minimum de temps.

L’article L1123-28 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation en Région wallonne
dispose que « Le collège communal veille à la garde des archives et des titres ; il en dresse les inventaires en double expédition, ainsi que des chartes et autres documents anciens de la commune, et
empêche qu’aucune pièce ne soit vendue ou distraite du dépôt ».

En effet, une bonne gestion de cette masse documentaire est primordiale, à plus d’un titre :

  • Garder des traces est essentiel pour la gestion d’une administration et pour son bon fonctionnement. Il faut pouvoir assurer la continuité de l’action administrative et informer correctement les services et citoyens. La gestion des archives participe donc à la sauvegarde des connaissances au sein de l’organisation ;
  • Une archive dispose, dans certains cas, d’une valeur probante. Ces documents doivent alors être conservés en vue de prouver des droits éventuels, de démontrer que des obligations ont été remplies, et de justifier les actions vis-à-vis du politique et du citoyen (ex. : permis d’urbanisme, pièces justificatives de compte, etc.) ;
  • Les archives constituent un outil historique capital. Elles forment le patrimoine culturel et l’identité de toute institution ;

Les archives jouent un rôle d’information du citoyen dans le cadre de la publicité de l’administration et sont essentielles à la bonne gouvernance.

Cependant, tous les documents ne doivent pas être conservés indéfiniment. Un tri des archives doit être effectué en concordance avec la législation, les tableaux de tri des Archives Générales du Royaume ainsi que l’usage administratif et/ou historique qui peut en découler.

La gestion des archives, c’est aussi la gestion de l’espace disponible. Malgré l’apparition des documents électroniques, les archives papier sont en croissance continue. À terme, il faudra démultiplier l’espace dévolu au rangement de celles-ci. En 2019, l’équipement en rayonnages fixes de deux nouveaux magasins nous a permis d’augmenter significativement l’espace de stockage destiné aux archives semi-dynamiques.

La communication

La communication est assurée, entre autres, via la transmission de dossiers archivés et leur retour aux Archives (entrées et sorties). La consultation du public tant professionnel que particulier est toujours un aspect important de notre quotidien. En effet, les demandes de reproduction de documents, plans ou d’aide aux recherches généalogiques, entre autres, sont constantes.

La valorisation

Nous avons également une mission de valorisation des archives. La collaboration à des projets tels que, entre autres, l’actualisation de l’inventaire du patrimoine culturel immobilier, la collaboration à l’élaboration d’une liste des noms des militaires et des résistants originaires de notre commune en collaboration avec le War Heritage Institute, les visites et d’ateliers généalogie à destination des seniors ou à l’occasion de Place aux Enfants nous permettent de mobiliser notre fonds à des fins culturelles, historiques et pédagogiques.

Ainsi, les Archives de la Ville de Mouscron restent un fonds de référence pour son public.